Séance publique du Conseil Municipal le 27 février 2024

Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :mardi 27 février à 18h30 Salle culturelle et polyvalente. Une séance essentiellement consacrée au rapport d'orientation. L'ordre du jour complet ci-dessous

ORDRE DU JOUR

nomination d'un secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023.

Information : Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.

1 – Finances :

1a) Budget – Rapport d’orientations budgétaires 2024,

1b) Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024.

2 – Vie associative, Jeunesse et sports :

2a) Associations – Avances sur subventions pour l’année 2024,

2b) Accueil collectif de mineurs (ACM) – Organisation d’un séjour à Disneyland Paris,

2c) Mise à disposition d’un terrain communal – Renouvellement de la convention à intervenir avec l’association Les Archers des six lances.

3 – Services techniques :

3a) Conseil régional : Restauration et valorisation du patrimoine rural non protégé 2024 Chapelle Saint-Victor,

3b) Syndicat Mixte de l’Argent (SMA) – Convention d’entretien et de maintenance. Prise d’eau du canal du Plan à Trans-en-Provence,

3c) Délibération approuvant la modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).